top of page

Mentions légales

Propriété du site :

 

Conservatoire de Saint-Nom-la-Bretêche
 

Activité : Association

Siège social :

Conservatoire de Musique et de Danse de Saint-Nom-la-Bretêche - Espace JKMPlace Henri Hamel

01 34 62 68 29

cmdsnb@gmail.com


Directeur de la Publication : Sofia TIAR

 

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez nous contacter par téléphone au 01 85 78 10 10 ou par mail à cmdsnb@gmail.com


Hébergeur

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
https://fr.wix.com/


Droits d'auteur & Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, en application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site est formellement interdite.

De même, la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c’est à dire que les pages du site https://www.conservatoire-saint-nom-la-breteche.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Seule est donc autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de : l’ajout de la mention "article paru sur le site https://www.conservatoire-saint-nom-la-breteche.com. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu, l’ajout en bas de chaque contenu de la mention "droits réservés". En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

 


Protection et traitement des données personnelles

Les informations recueillies font l'objet d’un traitement informatique destiné au Conservatoire de Saint-Nom-la-Bretêche. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par mail au gérontopôle d’Île-de-France cmdsnb@gmail.com. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être installés automatique sur le logiciel de navigation de l’internaute durant ses visites sur le site https://www.conservatoire-saint-nom-la-breteche.com. En naviguant sur le site, il les accepte. Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du site et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

bottom of page